Lutte contre la fraude et fiscalité

Problème:  Ils sont nombreux les Burkinabe qui constatent que dans leur  entourage. certaines personnes  mènent un train de vie nettement supérieur aux revenus    qu'elles peuvent tirer de leurs activités officielles.
Des agents de l'état dont on connaît les salaires officiels possèdent quelques fois plusieurs villas que leurs salaires ne peut pas leur permettre d'édifier.

On devine aisément que ces revenus extraordinaires sont illicites.
Mais pourquoi ces personnes ne sont elles pas inquiétées par les services de répression de la fraude ou de la corruption.
Il semble que les textes de répression de la fraude et de la corruption de notre pays  ne permettent pas de les poursuivre  systématiquement  car il est  difficile de prouver que leurs revenus supplémentaires sont le fruit de la fraude ou de la corruption. En effet la loi dit  que c'est à l'accusateur de donner les preuves de la culpabilité de l'accusé.
Et si tel est effectivement le cas manifestement donc nos textes sont imparfaits. Il faut donc les corriger. La révolution qui vient d'avoir lieu est la chance inespérée que nous attendions pour révisiter ces textes et les rendre plus performants.
L'un des axes de réflexion peut être l'institution d'un impôt sur le revenu pour tous les citoyens avec l'obligation de déclarer la source des revenus.
Tout revenu non déclaré ou dont la source indiquée est inexacte constitue  un délit passible  d'une peine pouvant aller jusqu'à l'emprisonnement.
L'institution d'une telle fiscalité va  inverser les  rôles. Ce sera  au contribuable de donner la preuve de sa bonne foi.
La mise en oeuvre d'une telle imposition va coûter à l'état beaucoup d'argent: il faut recruter du personnel. informatiser tout le système etc.  mais les revenus que l'état  va en tirer seront de loin supérieur aux dépenses.
Cette mesure permettra de résoudre un autre problème qui est le non paiement de l'impôt sur le revenu foncier. Il semble que moins de 10% des revenus tirés sur les loyers sont taxés car très peu de contribuables déclarent ce revenus. Et les services des impôts sont impuissants à y remédier car ils n'ont pas les moyens pour effectuer leurs missions. Moi je soupçonne l'ancien régime d'avoir plombé ces services pour ne pas payer l'impôt. En réalité ce sont eux qui tiraient le plus de bénéfice de cette situation. Qui d'autres que eux avaient les grands immeubles en location.
Si il y a un impôt sur le revenu. Ce impôt sur le foncier sera forcément déclaré.
Du point de vue pratique ce ne sera pas une mesure facile à mettre en oeuvre. En effet
1- théoriquement on passera de quelques milliers de contribuables à des millions de contribuables. Les services des impôts ne sont pas  suffisamment outillés  pour cela.
2- des millions de Burkinabe n'ont pratiquement pas de revenus imposables.
Pour éviter une paperasserie inutile
On peut fixer un seuil minimum de revenus imposables. Tous ceux qui ont un revenu inférieur à ce seuil paieront 0 francs d'impôt et ne sont donc pas astreints  à remplir des fiches d'imposition.
En définitive le nombre de personnes soumis à l'impôt sur le revenu variera très peu.
Les salariés soumis à IUTS ne déclarèront que leurs revenus supplémentaires.

Michel KAFANDO, Président de la transition du Faso. Quels sont ses atouts?

Michel KAFANDO Président de transition

Quels sont ses atouts ?

La transition vient de se choisir un président, il s'agit de Michel KAFANDO, diplomate à la retraite, ancien ministre des affaires étrangères, et ancien représentant du Burkina Faso auprès de l'Organisation des  Nations Unies. Le consensus s'est fait autour de son nom au détriment des deux autres nominés Ouédraogo Joséphine et Sy Shérif.
Il faisait partie des personnes que moi-même j'avais sélectionnées  comme personnalité à même de conduire la transition.
À mon sens il dispose de plusieurs atouts favorables à même de lui permettre de conduire à bien la transition.

Tout le monde convient, l'objectif premier de la transition est l'organisation des élections présidentielle et législatives dans un an au plus tard. Cet objectif ne saurait être le seul et unique objectif. 

Cette transition est la conséquence de l'insurrection populaire qui a chassé Blaise Compaoré du pouvoir. Le projet de ce dernier de modifier l'article 37 de la constitution afin de se maintenir au pouvoir pendant au moins 15 ans après avoir déjà fait 27 ans, a révolté pratiquement toute la population. Les marchés-meeting des parties politiques et de la société civile n'ont pas pu le convaincre de renoncer à ce projet funeste. 

L'assemblée nationale fut convoquée par Blaise Compaoré et son gouvernement le 30 octobre 2014 pour voter le projet de loi qui allait lui permettre de se maintenir au pouvoir.

Comme un seul homme,  des femmes, des hommes, des jeunes des vieux descendirent dans la rue et marchèrent sur l'assemblée nationale afin d'empêcher la réalisation de cette forfaiture. Après avoir bravé les gaz lacrymogènes et les balles des gardes, le peuple prit d'assaut l'assemblée nationale et reussit a l'investir,  mettant définitivement fin au projet de pouvoir à vie de Blaise Compaoré. 

Le peuple ne s' arrêta pas là, et  voulait  maintenant la tête de Blaise Compaoré,  Il  continua donc sur Kosyam, le palais de Blaise pour exiger la démission du locataire. Il  n'y eu pas d'affrontement avec la garde prétorienne de Blaise.  Les soldats commis à cette tâche  fraternisairent  avec le peuple,  contraignant l'autocrate à démissionner et à fuir le pays.

Le peuple et sa frange jeune ont payé un lourd tribut a cette victoire, près de 30 personnes y trouvèrent la mort. Ces martyres de la démocratie ne seront pas oubliés.

Les leçons qu'ils faut tirer de cette insurrections sont que le peuple en descendant dans la rue ne voulait pas seulement empêcher la modification de l'article 37 de la constitution mais a voulu exprimer son attachement  aux valeurs de démocratie, d'alternances et  de bonne gouvernance, et voulaient exprimer son rejet des pratiques telles que la corruption, l'enrichissement illicite, l'accaparement et le pillage des richesses mise en oeuvre par le clan 

 La transition doit donc s' atteler à mettre en place les conditions pour que les attentes de la population en matières de démocratie et de gouvernance lors de cette insurrection soient satisfaites. Ces conditions à mettre en oeuvre passent par le toilettage de certains textes ou la prise d'autres textes qui renforcent la bonne gouvernance et l'équité sociale. 

Michel KAFANDO peut il réussir cette mission très lourde? Je pense que oui. 

Tout d'abord, je crois qu'il a une bonne perception de l'attente de la population et surtout de sa frange jeune. Le premier discours qu'il a fait le montre assez clairement. Il a indiqué que la recherche de la justice sociale, de la tolérance,  de la recherche de la paix des coeurs constituent  son combat primordial. Il a aussi indiqué lors de son audition par le college de designation, qu'il allait rompre avec les pratiques condamnables de l'ancien régime.
Quels sont ses atouts?
1er atout: sa longue carrière diplomatique à l'internationale lui a certainement permis d'intégrer les valeurs de démocratie occidentales. Il est alors dans une disposition d'esprit favorable à la construction d'une vraie société démocratique doté d'institutions démocratiques loin des institutions qui avaient été taillée à la mesure de Blaise Compaoré.
2ème atout: sa carrière à l'internationale peut supposer qu'il n'est pas affilié aux réseaux mafieux mis en place par le clan Compaoré et qui ont organisé le pillage organisé du pays. Il ne cherchera donc pas systématiquement à protéger des prédateurs de nos richesses. Peut-être même cherchera-t-il à rendre justice au peuple Burkinabè en recuperant toutes les richesses spoliées au peuple.
Aucune étude sérieuse n'a été faite pour établir la mainmise du clan Compaoré sur les richesses du pays et sur la plupart des sociétés financières et commerciales du pays. Mais l'opinion publique est convaincue de cette réalité que d'ailleurs je fais mienne. Et si tel est le cas, compte tenu de la connaissance qu'il a de la lutte menée par les autorités des pays occidentaux contre les réseaux mafieux de dilapidation des biens publics, je pense qu'il jettera les bases de la poursuite judiciaire de tous ceux qui sont impliqués dans ces malversations et  mettre en place des textes et dispositions qui va empêcher les dignitaires du nouveau régime à venir de s'adonner au même pratique que l'ancien régime.
3ème atout: Il a une capacité d'indignation. Or l'indignation est une prémisse de la volonté de rechercher la justice. J’ai senti cette indignation lorsqu’il a pris sa plume pour dénoncer le bradage de la maison du Burkina Faso à New York. Cette sortie m'a impressionné et j'ai salué son courage et son refus de la complicité par le silence. À son Age on aspire le plus souvent au repos et à la tranquillité. Mais devant cette forfaiture des autorités, son indignation a été grande et il s'est indigné comme le recommande Stéphane Hessel qui a été un grand homme.
On peut donc s'attendre qu'il soit indigné par tous les crimes,  de sang et économique  qui sont dans les placards de son bureau et dont il prendra connaissance à sa prise de fonction.
J’espère alors que sans s'adonner à une chasse aux sorcières, il doit poser les bases de la recherche pour faire la lumière sur les dossiers sombres du régime Compaoré. Je ne souhaite pas qu'on fasse l'impasse sur tous les crimes économiques et de sang du régime Compaoré.
La révolution qui a commencé le 30 octobre 2014,  restera inachevé si nous ne faisons pas un bilan sérieux de notre passé, d'en tirer les leçons, de rendre justice afin que la réconciliation que nous voulons et la paix des cœurs soient véritables. A mon avis les fondations  de la nouvelle société sont faites de justice, de tolérance, de cohésion sociale.

Michel KAFANDO n'a pas seulement que des atouts favorables, il a aussi des atouts défavorables.
1er handicap:
Son âge, la transition est courte mais les taches à accomplir  sont immenses et multiples. Aura t-il la force pour tout contrôler?
S'il ne s'agissait que de gérer une institution forte avec des mécanismes huilés et acceptés par tous il n'y avait aucun souci à se faire. Ne pas pouvoir contrôler c'est donner un blanc seing aux autres de tout faire en votre nom.
2ème handicap: . L'expérience montre que lorsqu'on reste très longtemps hors du pays, on perd très souvent les réalités. Il faut beaucoup de temps pour se mettre à niveau et comprendre ses concitoyens.

Saye Zerbo

Ce que je retiens de Saye Zerbo.

1- la prise du pouvoir.

Le 25 novembre 1980, nous avons été réveillés par les clairons et la musique militaire, ponctués régulièrement par une déclaration lue par un certain capitaine Kambou.
Saye Zerbo, à la tête d'un groupe de militaire, baptisé Comité Militaire de Redressement pour le Progrès National," CMRPN" venait de prendre le pouvoir en renversant le président Sangoule Lamizana et le gouvernement de la 3ème république. 

Les militaires décident que: le colonel Saye Zerbo président du CMRPN, assume désormais les fonctions de chef d’Etat, de président du conseil des ministres, de chef des armées, etc… La constitution de 1977 est suspendue, l'Assemblée Nationale est dissoute, les partis politiques sont interdits, etc. L'Etat démocratique, qu'on avait mis en place il y a à peine deux ans, caractérisé par une constitution voté à une large majorité, un parlement pluriel, et des partis politiques libres de s'exprimer, venait d'être terrassé. Ainsi en quelques heures, on venait de passer d'un régime démocratique à un régime autocratique militaire.
 Comment se fait il que la 3ème république se soit effondré aussi facilement? Plusieurs raisons: - la culture démocratique n'était encore ancré dans notre société, si bien que la défense de la constitution et du régime démocratique n’était pas l’affaire de la majorité de la population. Des intellectuels même ont applaudi cette chute d’un régime démocratique. - le gouvernement de la 3ème république avait pris tellement de mesures impopulaires qu'il s'était aliéné une bonne partie des intellectuels, et des syndicats des travailleurs.

 La chute du régime de la 3ème république s’est faite facilement et sans effusion de sang. En réalité, le pouvoir avait déjà échappé au gouvernement de la 3ème république qui ne contrôlait plus rien. Issoufou Joseph Conombo, 1er ministre à l’époque, lors de son audition à son procès devant les TPR a brossé un peu la fin de leur pouvoir. Il explique que quelques heures avant que les militaires ne passent à l’action, il a eu vent que quelques choses se tramaient au camp militaire de Goughin. Il a alors envoyé une délégation au camp pour en savoir davantage et avoir le cœur net . La délégation a trouvé le camp en état de préparatifs d’une opération. Interrogée pour connaitre le mobil, on leur a répondu que la garnison se préparait à un entrainement militaire. Bien entendu, la délégation n’a pas été dupe, mais est répartie, sans un mot convaincue que leur régime n’avait plus quelques heures à vivre. Chacun des membres du gouvernement est rentré chez lui ce soir, se résignant à une arrestation imminente. Au petit matin, des groupes de militaires se sont rendus au domicile des dignitaires pour les cueillir et les conduire au camp militaire pour un internement qui allait durer quelques années.

 Pour gouverner Saye Zerbo va s'appuyer sur quelques partis politiques dont le MLN du professeur Joseph Ki Zerbo et sur l'église catholique qui dès le départ lui a manifesté son soutien. En effet le cardinal Paul Zoungrana à la sortie d'une audience avec Saye Zerbo, au lendemain du coup d’Etat, déclara que ce changement de régime était une grâce Divine. Le frère cadet du Cardinal Zoungrana entra dans le gouvernement mis en place par les militaires. Il occupa le poste de ministre de la fonction publique. C'est donc dire que l'entente était parfaite entre le cardinal et le colonel.
 2- la gestion du pouvoir par Saye Zerbo
 a- le gouvernement de technocrates.
Rarement un aussi grand nombre de technocrates, sans couleur politique apparente , ne firent leur entrée dans un gouvernement voltaïque. La volonté affichée de Saye Zerbo d'ouvrir les grands chantiers de développement était réel. On se souvient encore de certains ministres qui vont insuffler un bon rythme de travail au ministère dont il avait la charge. Je pense que des avancées significatives ont été réalisées par certains d’entre eux. on peut citer entre autres: Zoungrana Alexandre a la fonction publique qui lutter contre le laxisme dans son ministère, Sib SIE Faustin a l'enseignement supérieur qui donnera un souffle nouveau à l’enseignement supérieur., Albert Patoin Ouedraogo à l'éducation nationale, Dr Kyelem à la santé, capitaine Gnoumou Kani Gaston au travaux publics, etc'... Pour rétablir la dignité du peuple qu’il estimait maltraité et humilié dans les plantations de côte d’ivoire, Saye Zerbo va essayer de réglementer, l’émigration vers ce pays. Il va instituer un laisser passer qu’il fallait obtenir avant de franchir la frontière. Cette mesure n’a pas été bien accueillie par tout le peuple, car sa conséquence était une diminution des revenus tirés de cette émigration. Cette mesure a mécontenté fortement les ivoiriens qui se sont vus amputés d’une bonne partie de leur main d’œuvre bon marché. Il semble même que leur production agricole a fortement chuté durant cette période.
 b- la remise en cause du droit de grève et la répression des syndicats 
Le régime va vite entrer en conflit avec les syndicats. Estimant que les dispositions de la loi de 1958 qui règlemente le droit de grève n'était pas adapté, il voulut prendre par ordonnance une autre loi pour régir le droit de grève des fonctionnaires. Le premier texte qu’il va prendre va même supprimer le droit de grève. Devant la grogne des travailleurs et certainement sur les conseils de quelques personnes avisées, il reviendra sur sa décision de suppression mais introduira des dispositions dans les procédures qui rendaient la grève légale pratiquement impossible. Bien sûr, il va se heurter à l'opposition des syndicats. Des mots d’ordre de grève furent lancés pour contraindre Saye Zerbo à revenir sur sa décision. Pour éviter d’être arrêté des syndicalistes comme Soumane Toure vont entrer en clandestinité. Le STOV « syndicat des techniciens et ouvriers voltaïques » sera la cible du pouvoir militaire. La direction du syndicat et certains militants actifs vont être kidnappé nuitamment en leur domicile et conduit à Dori, ville située à 285 km au nord de la Haute Volta pour y être emprisonné. C'était la un acte arbitraire et illégal. Aucune procédure judiciaire n'a été engagée en leur encontre. Ils y passèrent 6 mois sans qu'aucun membre de leur famille ou amis ne puisse leur rendre visite. Un de mes parents et amis, était de ceux qui ont connu ce calvaire. En son absence, sa femme qui était en grossesse, a failli accoucher sur la route de la maternité, car son mari n’était pas là pour la soutenir en ces instants délicats.
 c- sa tournée a travers le pays;

Saye Zerbo est le seul d'Etat à avoir entrepris une tournée de tout le pays. Il alla à la rencontre de la population jusque dans les villages les plus reculées ou les plus inaccessibles du pays. J'étais à Diapaga, comme professeur au CEG, lorsqu'il y arriva en novembre 1981. Le comité d'organisation mis en place dans la sous préfecture invita tous les villages à participer à l'accueil du président. Tous les villages envoyèrent leur contribution constituée essentiellement d'animaux, de céréales et d'argent liquide. Des délégations ont été constitués dans chaque village pour venir à Diapaga pour participer à l'accueil du chef de l’Etat. Quelques faits ont marqué les esprits lors du passage de Saye Zerbo à Diapaga. - De la manière la plus simple, il a rendu visite à ses anciens compagnons, dont Ouali Sougoulimpo, en leur domicile. C’était bien. - Le chef de Tansarga, très respecté et craint dans la région, a bousculé le programme des interventions lors de la cérémonie. Il n’avait pas été prévu qu’il prenne la parole, mais il a pu obtenir le droit de s’adresser directement au président pour le féliciter et lui prodiguer quelques bénédictions. A la fin de son discours il a offert un taureau tout blanc à Saye Zerbo. - Longtemps après le passage de Saye Zerbo, un nombre important d’animaux qui avaient été collectés pour servir à l’accueil du chef de l’Etat étaient toujours parqués devant la préfecture. On ne sait pas trop ce qu’on en a fait.

 3- la chute de Saye Zerbo
Saye Zerbo a fait moins de deux ans au pouvoir, le 7 novembre 1982, il tomba lui aussi suite à un coup d’Etat organisé par un groupe de jeunes militaires dont Thomas Sankara. On se souvient que ce dernier avait démissionné avec fracas du gouvernement de Saye Zerbo en clamant « malheur à ceux qui bâillonnent leur peuple »
Saye Zerbo n’avait pas compris que le mécontentement du peuple des travailleurs trouvait un écho auprès des jeunes officiers.

 C’était là son erreur fatale.

Stéphane Hessel est un grand homme

Stéphane Hessel est mort ce jour à 95 ans, un très grand âge pour nous autres africains.
Je ne le connais pas beaucoup, mais j'aimais l'écouter lors des émissions de télé ou il intervenait. Je retiens de lui sa grande vivacité d'esprit, sa liberté de pensée, sa forte conviction dans ses prises de position, et son courage.
J'admirais chez lui son anti conformisme et son rejet du communautarisme . Bien que Juif, il ne défendait pas systématiquement l'Etat d'Israël. C'était l'ami des palestiniens dont il prenait la défense face aux exactions de l'Etat d'Israël.
Avec son livre " indignez vous " il a montré, à un âge avancé, qu'il est resté égal à lui même un humaniste convaincu, défenseur intransigeant de tous les laisser pour compte à travers le monde.
C'est un Baobab qui vient de s'écrouler.
Sa mort me peine.

Violence en milieu scolaire à OUAGADOUGOU

Joël Ouédraogo élève en 4^ème au St Viateur

Message délivré à l’occasion de la présentation des condoléances.

Les établissements d'enseignement de la zone proche voisins ( lycée de la Jeunesse, Ste Colette, Elisa, Guinkouma, LTAC, Marie Curie, Bangré, Ste Perpétue, Novus, Ephata, etc…) ont appris la triste nouvelle, ils ont su qu'un drame est survenu au Complexe Scolaire Saint Vexateur, il s'agit de la mort brutale de Joël Ouédraogo,  élève en classe de 4ème . Il avait tout juste 14 ans et devrait fêter son 15eme anniversaire le 28 février prochain. Nous comprenons tous  la douleur profonde que vous ressentez .

En tant que voisins, il nous a paru nécessaire et important de constituer un délégation  composée de l'administration, des professeurs, et des élèves de chaque établissement  pour venir ce matin vous exprimer toute notre solidarité et tout notre soutien dans cette douloureuse épreuve.

Nous aussi,  nous ressentons beaucoup de peines. A l’annonce de la nouvelle, nos élèves aussi ont beaucoup pleuré car Joël était aussi leur camarade. Malgré cette douleur, nous vous demandons d'avoir du courage. Demandons à Dieu tout puissant d'accorder paix et salut à Joel. Qu' il repose en paix.

En ces instants graves, je veux adresser quelques mots aux à tous les élèves.

Le drame qui touche aujourd'hui Saint Viateur est quelque chose que chaque établissement redoutait lors des manifestations des élèves.

Depuis quelques temps, des groupes d'élèves attaquent violemment les établissements à coup de pierres ou de gourdins, et cela  se terminent généralement par des destructions de matériels, des saccages d'établissements, des blessures plus ou moins graves d'élèves ou de personnels.

Les responsables que nous sommes les regardent impuissants commettre ses forfaits. Nous nous sommes toujours refusés  de répliquer à cette violence pour ne pas  envenimer la situation. Mais chacun d'entre nous se disait qu'un déchaînement de violence ne peut que conduire à des drames.

Et voilà qu'en ce jour funeste du 30 janvier 2013, ce drame tant redouté à frapper  le groupe St. Viateur. L'irréparable s'est produit, Joël élève innocent de 14 ans est mort des suites des coups violents qui lui ont été portés par d'autres élèves. Son tort est d'avoir été sur le chemin de la horde d'élèves qui voulaient infliger des punitions aux élèves de St. Viateur pour avoir refusé d'obéir à leur injonction de vider les classes et se joindre à eux.

Je dis aux élèves, Personne ne conteste votre  droit de manifester votre  mécontentent ou de protester contre des mesures qui peuvent vous  sembler défavorables. Mais vous  doivez savoir que la violence n'est pas la seule voie possible pour se faire entendre.

Certains  élèves sont convaincus que c'est normal de contraindre par la violence leurs camardes  à les suivre.

Mais il faut qu'ils acceptent  que chacun  a le droit d'avoir sa propre opinion ou sa propre vision. Et c'est le devoir des autres de le respecter.

Ce n'est donc pas parce que vous êtes convaincu de la justesse de votre point de vue que vous devez utiliser la violence pour contraindre les autres à vous soutenir.

Une telle logique, si elle devrait être systématique ne peut que conduire à la généralisation de la violence et conduire au chaos.

Alors le drame que nous vivons se multipliera et se banalisera.

C'est inacceptable.

Nous disons aux élèves il faut arrêter.

Trouvez d'autres façons de vous faire entendre ou de convaincre ceux qui ne pensent pas comme vous de la justesse de votre position. Parlez, discuter, communiquer et certainement vous arriverez à atteindre plus sûrement vos objectifs qu'en utilisant la violence.

Avant de finir, je veux demander à l'administration de l'établissement de transmettre aux parents de Joël toutes nos condoléances.